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⭐⭐⭐⭐⭐𝗟𝗮𝘂𝗿𝗲𝗻𝗰𝗲 :

"𝘔𝘢𝘶𝘳𝘪𝘤𝘦 𝘦𝘴𝘵 𝘲𝘶𝘦𝘭𝘲𝘶'𝘶𝘯 𝘥𝘦 𝘱𝘢𝘴𝘴𝘪𝘰𝘯𝘯é 𝘲𝘶𝘪 𝘴𝘢𝘪𝘴 𝘢𝘱𝘱𝘰𝘳𝘵𝘦𝘳 𝘥𝘦𝘴 𝘤𝘩𝘰𝘴𝘦𝘴 𝘦𝘹𝘵𝘳ê𝘮𝘦𝘮𝘦𝘯𝘵 𝘤𝘰𝘮𝘱𝘭𝘪𝘲𝘶é𝘦𝘴 𝘮𝘢𝘪𝘴 𝘢𝘷𝘦𝘤 𝘶𝘯 𝘴𝘦𝘯𝘴 𝘥𝘦 𝘱é𝘥𝘢𝘨𝘰𝘨𝘪𝘦 𝘥𝘦 𝘭’𝘦𝘹𝘱𝘭𝘪𝘤𝘢𝘵𝘪𝘰𝘯”

⭐⭐⭐⭐⭐ 𝗡𝗼𝗹𝘄𝗲𝗲𝗻 :

"𝘔𝘢𝘶𝘳𝘪𝘤𝘦 𝘧𝘢𝘪𝘵 𝘱𝘳𝘦𝘶𝘷𝘦 𝘥𝘦 𝘣𝘦𝘢𝘶𝘤𝘰𝘶𝘱 𝘥'𝘰𝘣𝘴𝘦𝘳𝘷𝘢𝘵𝘪𝘰𝘯 𝘦𝘵 𝘥'é𝘤𝘰𝘶𝘵𝘦 𝘤𝘦 𝘲𝘶𝘪 𝘭𝘶𝘪 𝘱𝘦𝘳𝘮𝘦𝘵 𝘥𝘦 𝘤𝘦𝘳𝘯𝘦𝘳 𝘵𝘳è𝘴 𝘷𝘪𝘵𝘦 𝘭𝘦𝘴 𝘱𝘦𝘳𝘴𝘰𝘯𝘯𝘦𝘴 𝘲𝘶'𝘪𝘭 𝘤𝘰𝘢𝘵𝘤𝘩 𝘦𝘵 𝘥𝘦 𝘤𝘳é𝘦𝘳 𝘥𝘦𝘴 𝘤𝘰𝘢𝘵𝘤𝘩𝘪𝘯𝘨 𝘱𝘦𝘳𝘴𝘰𝘯𝘯𝘢𝘭𝘪𝘴é. 𝘐𝘭 𝘴𝘢𝘪𝘵 𝘰ù 𝘢𝘱𝘱𝘶𝘺𝘦𝘳, 𝘴𝘶𝘳 𝘲𝘶𝘦𝘭 𝘢𝘹𝘦 𝘱𝘢𝘳𝘵𝘪𝘳 𝘱𝘰𝘶𝘳 𝘳é𝘱𝘰𝘯𝘥𝘳𝘦 𝘢𝘶 𝘮𝘪𝘦𝘶𝘹 𝘢𝘶𝘹 𝘢𝘵𝘵𝘦𝘯𝘵𝘦𝘴 𝘥𝘦𝘴 𝘨𝘦𝘯𝘴. 𝘐𝘭 𝘷𝘢 𝘢𝘶 𝘳𝘺𝘵𝘩𝘮𝘦 𝘥𝘦𝘴 𝘱𝘦𝘳𝘴𝘰𝘯𝘯𝘦𝘴 𝘦𝘵 𝘢𝘥𝘢𝘱𝘵𝘦 𝘴𝘢 𝘴é𝘢𝘯𝘤𝘦 𝘦𝘯 𝘧𝘰𝘯𝘤𝘵𝘪𝘰𝘯 𝘥𝘦 𝘭𝘢 𝘱𝘦𝘳𝘴𝘰𝘯𝘯𝘦 𝘲𝘶'𝘪𝘭 𝘢 𝘦𝘯 𝘧𝘢𝘤𝘦 𝘥𝘦 𝘭𝘶𝘪. 𝘐𝘭 𝘤𝘰𝘮𝘮𝘦𝘯𝘤𝘦 𝘱𝘢𝘳 𝘧𝘢𝘪𝘳𝘦 𝘶𝘯 𝘣𝘪𝘭𝘢𝘯 𝘱𝘶𝘪𝘴 𝘳é𝘢𝘫𝘶𝘴𝘵𝘦 𝘴𝘢 𝘴é𝘢𝘯𝘤𝘦 𝘦𝘯 𝘧𝘰𝘯𝘤𝘵𝘪𝘰𝘯 𝘥𝘦𝘴 𝘢𝘷𝘢𝘯𝘤é𝘦𝘴 𝘥𝘦 𝘤𝘩𝘢𝘤𝘶𝘯 𝘦𝘵 𝘥𝘦𝘴 𝘰𝘣𝘫𝘦𝘤𝘵𝘪𝘧𝘴 𝘥é𝘧𝘪𝘯𝘪. 𝘐𝘭 𝘢 𝘭𝘢 𝘷𝘰𝘭𝘰𝘯𝘵é 𝘥𝘦 𝘧𝘢𝘪𝘳𝘦 𝘳é𝘧𝘭é𝘤𝘩𝘪𝘳 𝘭𝘢 𝘱𝘦𝘳𝘴𝘰𝘯𝘯𝘦 𝘱𝘢𝘳 𝘦𝘭𝘭𝘦 𝘮ê𝘮𝘦 𝘱𝘰𝘶𝘳 𝘲𝘶𝘦 ç𝘢 𝘷𝘪𝘦𝘯𝘯𝘦 𝘥'𝘦𝘭𝘭𝘦 𝘦𝘵 𝘱𝘢𝘴 𝘥𝘦 𝘭𝘶𝘪... 𝘐𝘭 𝘦𝘵𝘢𝘺𝘦 𝘤𝘦 𝘲𝘶'𝘪𝘭 𝘧𝘢𝘪𝘵 𝘱𝘢𝘳 𝘴𝘦𝘴 𝘯𝘰𝘮𝘣𝘳𝘦𝘶𝘴𝘦𝘴 𝘤𝘰𝘯𝘯𝘢𝘪𝘴𝘴𝘢𝘯𝘤𝘦𝘴 𝘴𝘶𝘳 𝘭𝘦 𝘤𝘰𝘳𝘱𝘴 𝘩𝘶𝘮𝘢𝘪𝘯𝘴, 𝘭'𝘦𝘴𝘱𝘳𝘪𝘵, 𝘭𝘢 𝘱𝘩𝘺𝘴𝘪𝘲𝘶𝘦 𝘤𝘢𝘯𝘵𝘪𝘲𝘶𝘦. 𝘐𝘭 𝘮𝘦𝘵 𝘦𝘯 𝘱𝘳𝘢𝘵𝘪𝘲𝘶𝘦 𝘴𝘦𝘴 𝘤𝘰𝘯𝘯𝘢𝘪𝘴𝘴𝘢𝘯𝘤𝘦𝘴 𝘱𝘢𝘳 𝘭'𝘪𝘯𝘵𝘦𝘳𝘮é𝘥𝘪𝘢𝘪𝘳𝘦 𝘥𝘦 𝘥𝘪𝘧𝘧é𝘳𝘦𝘯𝘵𝘴 𝘰𝘶𝘵𝘪𝘭𝘴 𝘲𝘶'𝘪𝘭 𝘱𝘳𝘰𝘱𝘰𝘴𝘦 𝘢𝘶𝘹 𝘱𝘦𝘳𝘴𝘰𝘯𝘯𝘦𝘴 𝘲𝘶'𝘪𝘭 𝘢𝘤𝘤𝘰𝘮𝘱𝘢𝘨𝘯𝘦. 𝘊𝘦𝘭𝘢 𝘢 𝘦𝘶 𝘶𝘯 𝘦𝘧𝘧𝘦𝘵 𝘪𝘮𝘮é𝘥𝘪𝘢𝘵. 𝘑𝘦 𝘯'𝘩é𝘴𝘪𝘵𝘦𝘳𝘢𝘪 𝘱𝘢𝘴 à 𝘳𝘦𝘷𝘦𝘯𝘪𝘳 𝘷𝘦𝘳𝘴 𝘭𝘶𝘪 𝘴𝘪 𝘭𝘦 𝘣𝘦𝘴𝘰𝘪𝘯 𝘦𝘯 𝘦𝘴𝘵."

⭐⭐⭐⭐⭐ 𝗜𝗻𝗲𝘀𝘀𝗲 :

"𝘈𝘷𝘦𝘤 𝘮𝘢 𝘳𝘦𝘯𝘤𝘰𝘯𝘵𝘳𝘦 𝘥𝘦 𝘔𝘢𝘶𝘳𝘪𝘤𝘦 𝘔𝘢𝘴𝘴𝘰𝘭𝘪𝘯 𝘫'𝘢𝘪 𝘱𝘶 𝘷𝘳𝘢𝘪𝘮𝘦𝘯𝘵 𝘰𝘶𝘷𝘳𝘪𝘳 𝘭𝘦𝘴 𝘺𝘦𝘶𝘹 𝘴𝘶𝘳 𝘥𝘦 𝘯𝘰𝘮𝘣𝘳𝘦𝘶𝘴𝘦𝘴 𝘤𝘩𝘰𝘴𝘦𝘴 : 𝘮𝘢 𝘷𝘪𝘴𝘪𝘰𝘯 𝘥𝘶 𝘮𝘰𝘯𝘥𝘦, 𝘮𝘢 𝘷𝘪𝘴𝘪𝘰𝘯 𝘥𝘦𝘴 𝘢𝘶𝘵𝘳𝘦𝘴, 𝘦𝘵 𝘭𝘦 𝘱𝘭𝘶𝘴 𝘪𝘮𝘱𝘰𝘳𝘵𝘢𝘯𝘵 𝘮𝘢 𝘷𝘪𝘴𝘪𝘰𝘯 𝘥𝘦 𝘮𝘰𝘪-𝘮ê𝘮𝘦. 𝘐𝘭 𝘮'𝘢 𝘱𝘦𝘳𝘮𝘪𝘴, 𝘨𝘳â𝘤𝘦 à 𝘴𝘰𝘯 𝘢𝘤𝘤𝘰𝘮𝘱𝘢𝘨𝘯𝘦𝘮𝘦𝘯𝘵, 𝘥𝘦 𝘴𝘶𝘪𝘷𝘳𝘦 𝘶𝘯 𝘤𝘩𝘦𝘮𝘪𝘯 𝘵𝘰𝘶𝘫𝘰𝘶𝘳𝘴 𝘱𝘭𝘶𝘴 𝘱𝘳𝘰𝘤𝘩𝘦 𝘥𝘦 𝘮𝘦𝘴 𝘷𝘢𝘭𝘦𝘶𝘳𝘴 𝘵𝘰𝘶𝘵 𝘦𝘯 𝘮𝘦 𝘳𝘦𝘯𝘥𝘢𝘯𝘵 𝘤𝘰𝘯𝘧𝘪𝘢𝘯𝘤𝘦 𝘦𝘯 𝘮𝘰𝘪, 𝘮𝘦 𝘱𝘰𝘶𝘴𝘴𝘢𝘯𝘵 à 𝘮𝘦 𝘥é𝘱𝘢𝘴𝘴𝘦𝘳 𝘦𝘵 𝘥𝘰𝘯𝘯𝘦𝘳 𝘭𝘦 𝘮𝘦𝘪𝘭𝘭𝘦𝘶𝘳 𝘥𝘦 𝘮𝘰𝘪-𝘮ê𝘮𝘦 𝘢𝘶 𝘲𝘶𝘰𝘵𝘪𝘥𝘪𝘦𝘯. 𝘔𝘢𝘶𝘳𝘪𝘤𝘦 𝘦𝘴𝘵 𝘶𝘯 ê𝘵𝘳𝘦 𝘨é𝘯é𝘳𝘦𝘶𝘹, 𝘶𝘯 𝘤𝘰𝘢𝘤𝘩 𝘥𝘳𝘰𝘪𝘵, 𝘢𝘶𝘵𝘩𝘦𝘯𝘵𝘪𝘲𝘶𝘦, 𝘲𝘶𝘪 𝘷𝘰𝘶𝘴 𝘱𝘢𝘳𝘵𝘢𝘨𝘦 𝘥𝘦 𝘭𝘢 𝘷𝘢𝘭𝘦𝘶𝘳, 𝘷𝘰𝘶𝘴 𝘳𝘦𝘯𝘥 𝘷𝘰𝘵𝘳𝘦 𝘭𝘶𝘮𝘪è𝘳𝘦 𝘦𝘵 𝘷𝘰𝘵𝘳𝘦 𝘱𝘶𝘪𝘴𝘴𝘢𝘯𝘤𝘦 ! 𝘑𝘦 𝘤𝘰𝘯𝘴𝘦𝘪𝘭𝘭𝘦 à 𝘲𝘶𝘪𝘤𝘰𝘯𝘲𝘶𝘦 𝘲𝘶𝘪 𝘷𝘦𝘶𝘹 𝘤𝘩𝘢𝘯𝘨𝘦𝘳 𝘴𝘢 𝘷𝘪𝘦 𝘱𝘰𝘶𝘳 𝘭𝘦 𝘮𝘦𝘪𝘭𝘭𝘦𝘶𝘳 𝘥𝘦 𝘴'𝘢𝘥𝘳𝘦𝘴𝘴𝘦𝘳 𝘢 𝘭𝘶𝘪. 𝘊𝘢𝘳 𝘪𝘭 𝘦𝘴𝘵 𝘱𝘰𝘶𝘳 𝘮𝘰𝘪 𝘭𝘦 𝘮𝘦𝘪𝘭𝘭𝘦𝘶𝘳 𝘊𝘰𝘢𝘤𝘩 𝘥𝘦 𝘴𝘢 𝘨é𝘯é𝘳𝘢𝘵𝘪𝘰𝘯 !!!"

⭐⭐⭐⭐⭐𝗖𝗼𝗿𝗮𝗹𝗶𝗲 :

"𝘔𝘢𝘶𝘳𝘪𝘤𝘦 𝘔𝘈𝘚𝘚𝘖𝘓𝘐𝘕 𝘦𝘴𝘵 𝘶𝘯𝘦 𝘱𝘦𝘳𝘴𝘰𝘯𝘯𝘦 𝘢𝘵𝘵𝘦𝘯𝘵𝘪𝘷𝘦 𝘲𝘶𝘪 𝘥𝘰𝘯𝘯𝘦 𝘥𝘦 𝘴𝘰𝘯 𝘵𝘦𝘮𝘱𝘴. 𝘐𝘭 𝘢 𝘴𝘶 𝘮𝘦 𝘨𝘶𝘪𝘥𝘦𝘳... 𝘌𝘯 𝘭'𝘦𝘴𝘱𝘢𝘤𝘦 𝘥𝘦 𝘴𝘦𝘶𝘭𝘦𝘮𝘦𝘯𝘵 𝘶𝘯𝘦 𝘥𝘪𝘴𝘤𝘶𝘴𝘴𝘪𝘰𝘯, 𝘴𝘶𝘳 𝘶𝘯𝘦 é𝘤𝘩𝘦𝘭𝘭𝘦 𝘥𝘦 0 à 10 𝘫𝘦 𝘴𝘶𝘪𝘴 𝘱𝘢𝘴𝘴é𝘦 𝘥𝘦 - 10 à 100 !!! 𝘴𝘶𝘳 10... 𝘐𝘭 𝘴𝘢𝘪𝘵 𝘷𝘰𝘶𝘴 𝘥𝘰𝘯𝘯𝘦𝘳 𝘭𝘦𝘴 𝘣𝘰𝘯𝘴 𝘤𝘰𝘯𝘴𝘦𝘪𝘭𝘴 𝘢𝘶 𝘣𝘰𝘯 𝘮𝘰𝘮𝘦𝘯𝘵. 𝘑𝘦 𝘭𝘶𝘪 𝘢𝘪 𝘢𝘤𝘤𝘰𝘳𝘥é 𝘵𝘰𝘶𝘵𝘦 𝘮𝘢 𝘤𝘰𝘯𝘧𝘪𝘢𝘯𝘤𝘦 𝘦𝘵 𝘫𝘦 𝘯'𝘢𝘪 𝘱𝘢𝘴 é𝘵é 𝘥éç𝘶𝘦. 𝘑𝘦 𝘷𝘰𝘶𝘴 𝘭𝘦 𝘳𝘦𝘤𝘰𝘮𝘮𝘢𝘯𝘥𝘦."

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PREAMBULE
Le Vendeur est éditeur de services de conseils en développement personnel exclusivement à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire de son site Internet (http://mauricemassolin.com). La liste et le descriptif des biens et services proposés par Maurice Massolin, coach en Résultats Positifs peuvent être consultés sur le site susmentionné.
 
Article 1 : Objet et dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des services proposés par Maurice Massolin.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les prestations de services effectués au travers du site internet de Maurice Massolin, prestataire de services qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le prestataire de service se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet.
 
Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de Maurice Massolin à l'adresse suivante : www.mauricemassolin.com
 
Le prestataire de service s’assure également que leur acceptation soit claire et sans
réserve. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par le prestataire de service, Maurice Massolin, Coach en Résultat Positif constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
 
Article 2 : Prix
De par le statut juridique du prestataire de service, les prix des services proposés au travers du site Internet sont indiqués uniquement en Euros hors taxes et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des services.
 
Le prestataire de service, Maurice Massolin, se réserve la possibilité de modifier ses
prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès au site Internet du prestataire de service sont à la charge du Client.
 
Article 3 : Conclusion du contrat en ligne
Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque service offert par le prestataire de service pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :
?Information sur les caractéristiques essentielles du service proposé ;
? Choix du service, le cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse…) ;
? Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs.
? Suivi des instructions pour le paiement, et paiement du ou des services.
? Confirmation du paiement de la prestation de services. Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant. Il recevra un exemplaire pdf des présentes conditions générales de vente. Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.
 
Article 4 : Services
Les caractéristiques essentielles des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site Internet du prestataire de service. Le client atteste avoir reçu un détail des modalités de paiement et d’exécution du contrat.
La durée de validité de l’offre des services ainsi que leurs prix sont précisés sur le
site Internet du prestataire de service, Maurice Massolin, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).
 
Article 5 : Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les services en
précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement ou chèque bancaire.
Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa).Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau internet via Paypal. Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
 
Article 6 : Délai de rétractation
Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ». Le droit de rétractation peut être exercé en contactant le prestataire de service de la manière suivante : En envoyant un e-mail à contact@mauricemassolin.com ou en remplissant le formulaire de rétractation.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, le prix du ou des services achetés seront remboursés.
Procédure de remboursement : virement bancaire
 
Article 7 : Réclamations
Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant le prestataire de service au moyen des coordonnées suivantes : contact@mauricemassolin.com
 
 
 
Article 8 : Droits de propriété intellectuelle
Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du prestataire de service. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.
 
 
Article 9 : Force majeure
L’exécution des obligations du prestataire de service au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le prestataire de service avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.
 
Article 10 : nullité et modification du contrat
Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.
 
 
Article 11 : Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits
d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données
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Article 12 : Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

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